DEUXIÈME PARTIE
REGLEMENT INTERIEUR
- TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
Article 1
Le réglement intérieur complète les statuts
de l'Assemblée Générale, il a pour objectif
de définir les attributions des instances et organes de
l'A.M.D.
Article 2
Pour être membre de l'A.M.D; il faut :
- TITRE II : INSTANCES
Article 3
L'Assemblée Générale est la plus haute instance de l'Association.
Elle est convoquée en session ordinaire une fois par an. Elle peut se réunir en Session extraordinaire selon les dispositions prévues par l'article 13 des Statuts.
Article 4
L'Assemblée Générale :
Article 5
L'Assemblée Générale, pour délibérer valablement, doit réunir au moins les 2/3 de ses membres actifs.
Si le quorum n'est pas atteint à la première convocation, l'assemblée délibérera valablement lors de la deuxième convocation deux sessions après, à la majorité des membres présents.
Article 6
Le bureau de coordination et le bureau de section se réunissent une fois par mois sur convocation du Président.
Article 7 : le Bureau se compose de :
Article 8
Le Bureau exécute le programme d'activité de l'A.M.D.
Il élabore le budget et ordonne les dépenses.
- TITRE III : ATTRIBUTION DES MEMBRES DU BUREAU
Article 9
Le Président représente l'A.M.D. en toute circonstance.
Il est chargé de coordonner les activités de l'Association.
Il est ordonnateur des dépenses et est responsable de la moralité de l'Association
Article 10
Le Vice-Président remplace le Président en cas d'absence ou d'empêchement
Article 11
Le Secrétaire Général Administratif est chargé de la conservation des archives
Il établit le procès verbal des différentes réunions.
Article 12
Le Secrétaire à l'information est chargé de l'information des membres de l'Association
Article 13
Le Secrétaire à l'organisation est chargé de l'organisation matérielle des manifestations de l'A.M.D. (réunions, Assemblées, Conférences, etc.)
Article 14
Le Trésorier est chargé des questions financières de l'A.M.D.
Il effectue les dépenses ordonnées par l'A.M.D. sur proposition du bureau de coordination.
Article 15
Les Secrétaires : Administratif, à l'information, à l'organisation, ainsi que le trésorier, peuvent déléguer leur pouvoir à des adjoints respectifs qui peuvent les remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
Article 16
Les Commissaires aux comptes supervisent la gestion du bureau.
- TITRE IV : COTISATIONS
Article 17
Le montant de la cotisation est de 500 CFA par trimestre.
Le montant de la carte d'adhésion est de 1 000 CFA par an.
- TITRE V : ELECTIONS
Les élections ont lieu tous les deux ans. L'Assemblée Générale est convoquée par lettre circulaire à l'initiative du Président au moins deux (2) mois à l'avance.
Article 18
Le scrutin est coprésidé apr le plus âgé et le plus jeune des membres actifs présents.
Article 19
Le vote se fait à bulletin secret.
Article 20
Lorsque le quorum n'est pas atteint pour la première convocation, une Assemblée extraordinaire sera convoquée dans les quinze (15) jours qui suivent. Elle procédera à l'élection avec la majorité des membres actifs présents.
Article 21
Le Réglement Intérieur ne peut être modifié que par l'Assemblé Générale des membres actifs de l'A.M.D.